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Clubs et lois Informations a propos des clubs du CLT dans des divers pays, les lois concernant le CLT et le régulations en vigueur...

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Old 17-04-2008, 18:37   #1
laetismile
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Default chien en laisse?

le maire de mon village vient de m'appeller en me disant que les gens du village se plaignent que je ne tient pas mes chiens en laisse et que les chasseurs ont déposer une plainte pour ca aussicar s'ils se sauvent ils vont tuer un chevreuil ou un faon???
je les tient en laisse dans le village et une fois dans les prés je les lache... je ne connais pas tres bien les lois la dedans ais je le droit? sachant qu'il n'y a pas de panneau disant qu'il faut tenir son chien en laisse...
et ils obeissent bien au rappel et ne sont jamais loin de moi...
je suis la seule a détacher mes chiens?
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Old 17-04-2008, 18:53   #2
laetismile
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Default lois

Arrêté du 31 juillet 1989
Chaque année, durant la période comprise entre le 15 avril et le 30 juin, il est interdit de promener des chiens non tenus en laisse dans les bois et forêts en dehors des allées cavalières.


j'ai trouver cette lois sur le net mais c'est quoi une allée cavaliere?
je me balade partout a cheval
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Old 17-04-2008, 19:01   #3
mojito
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Bonsoir
Une allée cavaliére, c'est une piste résèrvé aux chevaux !! Normalement la piste est indiqué par des petit panneaux sur les arbres !!
Les personnes & les passant qui ce ballades, doivent faire attention quand il empreinte cet piste, au risque de croisé des cavaliers meme lancer au galop !!

Voilà..
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http://www.freewebs.com/chienlouptchecoslovaque/

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Old 17-04-2008, 19:04   #4
laetismile
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alors il va falloir que je regarde sur las arbres,
ca veut dire qu'a cheval je na'ai pas le droit de me balader ou je veux?
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Old 17-04-2008, 19:05   #5
U.Wolfen
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Je ne pense pas me tromper mais normalement, tout chien doit être tenu en laisse, en tout cas en ville. Après, en ballade, il y a une distance (dont je ne me souviens +) à partir de laquelle le chien non attaché est considéré comme étant en divagation.
__________________
La confiance d'un chien est immense ... il est si facile de la trahir.
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Old 17-04-2008, 19:19   #6
mojito
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Originally Posted by laetismile View Post
alors il va falloir que je regarde sur las arbres,
ca veut dire qu'a cheval je na'ai pas le droit de me balader ou je veux?
Oui à cheval il y a des pistes que l'on ne peut pas empreinté et qui sont interdite aussi aux chiens !!
Moi-même étant cavaliére, ce n'est pas toujours evident de trouver des sentiers ou l'on peut se balladé !!

Mélanie
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Old 17-04-2008, 19:22   #7
stephjj
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aucun procureur ne poursuivra pour des conneries de se genre et surtout si tes chiens non rien fait,ils on bien trop de boulot plus important.
tu peut promener tes chiens tranquille les chasseur sont des cons par fait gaffe quil prenne pas un coup de fusil!!!!!!!et tu peut dormir tranquille la plainte est pas près d'aboutir.
sil y a pas morsure sur humain avec incapacité de travail les procureur sen tape des histoires de chiens!!!!!!
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éleveur de chat de bengal .
contact : [email protected]
http://www.bengal-de-johnsonscats.com/
www.miscellaneous-tattoo-piercing.com
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Old 17-04-2008, 19:25   #8
Alex
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Art. L.211-22 du Code rural


Les maires prennent toutes dispositions propres à empêcher la divagation des chiens et des chats. Ils peuvent ordonner que ces animaux soient tenus en laisse et que les chiens soient muselés (Chaque commune a donc sa propre réglementation. Pour connaître la situation de votre ville, vous devez consulter les arrêtés municipaux affichés dans votre mairie.). Ils prescrivent que les chiens et les chats errants et tous ceux qui seraient saisis sur le territoire de la commune sont conduits à la fourrière, où ils sont gardés pendant les délais fixés aux articles L. 211-25 et L. 211-26.
Les propriétaires, locataires, fermiers ou métayers peuvent saisir ou faire saisir par un agent de la force publique, dans les propriétés dans ils ont l’usage, les chiens et les chats que leurs maîtres laissent divaguer. Les animaux saisis sont conduits à la fourrière.


Art. L.211-23 du Code rural

• Est considéré en état de divagation tout chien qui, en dehors d’une action de chasse ou (L. n°2005-157 du 23 févr. 2005, art. 125) « de la garde ou de la protection du troupeau », n’est plus sous la surveillance effective de son maître, se trouve hors de portée de voix de celui-ci ou de tout instrument sonore permettant son rappel, ou qui est éloigné de son propriétaire ou de la personne qui en est responsable d’une distance dépassant cent mètres. Tout chien abandonné, livré à son seul instinct, est en état de divagation (L. n° 2005-157 du 23 févr. 2005, art. 156) « sauf s’il participait à une action de chasse et qu’il est démontré que son propriétaire ne s’est pas abstenu de tout entreprendre pour le retrouver et le récupérer, y compris après la fin de l’action de chasse ».
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Old 17-04-2008, 19:26   #9
laetismile
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c'est vraiment des cons ces chasseurs ils m'énervent...
mes chiens ne sont absolument pas agressifs, ils ne font meme pas attention aux gens qu'ils croisent, et vivent avec poules et moutons!
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Old 17-04-2008, 19:30   #10
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Ca c'est le texte législatif et ensuite, il y a l'application du texte et son interprétation.
La grande différence entre le réel et le prescrit (comme pour tout dans la vie) réside dans la capacité d'autrui à faire chier...
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Old 17-04-2008, 19:32   #11
laetismile
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alors c'est le maire qui décident! j'vai m'inscrire aux prochaines élections on fera un village chiens comme ca ...
j'autoriserai toutes divagations de chiens
mais n'empeche que les chats y'en a partout et eux vont de maison en maison j'ai jamais appeller la fourrière parce que les chats étaient chez moi
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Old 17-04-2008, 19:34   #12
laetismile
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ici ils n'aiment pas les chiens ... et ils ont un BTS chieurs !
j'croi qu'ils flippent des chiens
par contre y'a un rocket qui se baladent depuis 4/5 ans dans le village et a lui ont dit rien
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Old 17-04-2008, 19:59   #13
Alex
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Un maire ne peut pas faire appliquer un arrêté municipal qui soit en contradiction avec les textes de droit commun, donc non, le maire ne décide pas de "tout".
De plus, vous ne pouvez pas être poursuivie pour un fait que vos chiens n'ont pas commis.
Si certaines personnes veulent croire que vos chiens représentent un danger, libre à eux de vous faire un "procès d'intention" mais la loi n'examine que les faits, rien d'autre.
Dans un premier temps, consultez les arrêtés municipaux affichés dans votre mairie ; si rien ne concerne la tenue des chiens en laisse et que, de surcroit vous n'êtes pas la seule à promener vos chiens en liberté, alors votre maire ne peut vous contraindre vous personnellement, cela serait parfaitement discriminatoire (dans la mesure ou il ne s'agit pas de chiens dits "dangereux").
Dans le cas contraire, le maire peut déposer une plainte à votre encontre au nom de la commune qui sera instruite au tribunal de police et là, vous risquez effectivement une condamnation (amende forfaitaire).
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Old 18-04-2008, 03:47   #14
freewild
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Originally Posted by laetismile View Post
le maire de mon village vient de m'appeller en me disant que les gens du village se plaignent que je ne tient pas mes chiens en laisse et que les chasseurs ont déposer une plainte pour ca aussicar s'ils se sauvent ils vont tuer un chevreuil ou un faon???
je les tient en laisse dans le village et une fois dans les prés je les lache... je ne connais pas tres bien les lois la dedans ais je le droit? sachant qu'il n'y a pas de panneau disant qu'il faut tenir son chien en laisse...
et ils obeissent bien au rappel et ne sont jamais loin de moi...
je suis la seule a détacher mes chiens?

bonjour ( et oui vu l'heure un peu arosé )

bref oui le maire a le droit d'obliger les gens a attaché les chiens en laisse voir meme le port obligatoire de la museliere et ce quele que soit la race du chien c'est effectif dans le sud de notre belle france

le procureur n'a rien a voir la dedans dans la mesure ou c'est des amandes direct qui sont dans le proces verbal donné par les agent de securité municipaux (police municipale )

en ce qui concerne la li il est dit que tout chien dans des lieux publique doit etre attaché a une laisse de 1 m de son maitre au dela c'est "une perte de controle
un chien est considéré hors d'atteinte et de controle de son maitre si le chien est au dela de la vu et de l'ouie mais doit etre attaché dans le cadre de reglement specifique a chaque communes

pour la laisse en theorie elle est obligatoire en ville mais a la campagne il est bien evident que le chien se defoule bien mieux libre de ses mouvements

pour ma part je lache furcas en ville dans des parc et a la campagne car je lui fait confiance et qu'iul a une bonne education mais c'est surttout du fait que je lui fait confiance et que la relation commence a bien etre etabli et ca c'"est un pur plaisir mais le maire a parfaitement et ce legalement d'obliger a ce que le chien soit tenu en laisse

les chiens de chasse ne sont pas soumis a l'obligation d'etre en laisse du moment qu'il soit a la portée de voi ou de vu de son maitre du moment que le chien revient loirsque le maitre le rappel ils sont dans la loie

mais nous savons tres bien que bien souvent les chasseur perde leurs chiens pendant plusieur jours car pas assez de control de leur chiens

que les chasseurs porte plainte ils peuvent le faire mais ils ne sont en rien des autorités ........mais des bons buveurs

bref pour ma part je lache mon chien car il a un bon rappel de toute maniere lacher son chien c'est lui faire confiance et cela permet de bien le connaitre savoir a quel moment il reagit et pourquoi il reagit je pense que c'est un passage tres important la confiance entre maitre et chien
__________________
amitiées tchequelouquienne
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www.amicale-chien-loup-tchecoslovaque.com
une vrai passion pour une belle race !
signé fabrice
tout simplement passionné....... et c'est deja ça
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Old 18-04-2008, 18:34   #15
shakespeare
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l'arrêté sur internet est juste. Pendant la période des naissances, il est interdit de lâcher ses chiens en forêt, aussi obéissants soit-ils. En revanche, que les chasseurs se plaignent du potentiel manque de gibier à tuer pour l'automne si les chiens tuent les petits, je trouve ça léger. Quant aux allées cavalières, il s'agit d'une mesure de sécurité à l'attention des promeneurs comme des cavaliers.

Perso, en période des naissances, je vais en forêt avec le clt attaché au vtt, sinon je le lâche en zone de prés, mais en promenant là où les pâturages sont bien clôturés, car il y a aussi les naissances d'animaux domestiques.

En ville, ma foi, il est normal de tenir son chien en laisse, sauf dans les parcs pour chiens.

On paie tous pour ceux qui laissent divaguer leur animal et qui font des dégâts, que ce soit gibier, bétail, ou poubelles...
__________________
Amitiés
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Old 19-04-2008, 15:51   #16
marik
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Savez vous pourquoi les gens se plaignent t'ils de vos chiens ? il y a surement une raison , peut être les gens pensent que vous ne les controler pas , peut être certaines personnes ont eu peur en vous croisant (combien de chien avez vous , quelles races ? ).

Dans tous les cas , le mieux à mon avis est de régler le problème à l'amiable , essayer de rencontrer les gens qui vous en veulent et de trouver une solution qui conviennent à tout le monde.

Finalement je suis bien contente d'habiter dans un coin pommée : j'ai le droit de promener mes chiens sans laisses , et il n'y a pas d'allée cavalière ce qui veut dire que toute les allées , et chemins sont ouverts aux cavaliers (et aux chiens) ouf !
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Old 20-04-2008, 20:05   #17
laetismile
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j'ai 2BBS et BA noir a mon avis les gens doivent en avoir peur, 3 chiens c'est impressionnant...
j'ai un voisin qui m'a engueler comme je ne sais quoi parce que mes chiens ont vu un chat et l'ont courser mais ce n'était pas son chat.
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Old 20-04-2008, 20:26   #18
marik
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Effectivement 3 gros chiens ça doit impressionner.

Par contre pour le coup du chat je comprends votre voisin , que se soit son chat ou non il est normal que vous controliez vos chiens quand ils sont lachés. (si vous votre truc c'est les chiens , vous devez respectez que pour d'autres C'est les chats).
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Old 20-04-2008, 20:33   #19
laetismile
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ah oui mais quand ils voient un chat qui court ils lui courent apres ... jusqu'a que le chat monte dans un arbre!
et le chat divaguai aussi en foret...
mais j'ai rien contre les chats
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Old 21-04-2008, 08:28   #20
shakespeare
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Il est malheureusement normal que si les gens voient 3 gros chiens courser un chat, ils se disent que ça doit être pareil avec les agneaux, les veaux, les poussins, les dindons, les cochons de lait, les lapereaux, les marcassins, les bébés chevreuils... et pourquoi pas leurs enfants... Et ces derniers ne grimpent pas aux arbres comme les chats!
Et ça doit leur être tout aussi inquiétant si ils vous voient rire en voyant ce pauve chat escalader un arbre en vitesse... Il faut aussi comprendre ce genre de choses! Non seulement les gens croient que vous n'avez aucun contrôle, mais qu'en plus des choses pouvant être graves vous amusent! Ce n'est pas une accusation, c'est une mise en garde. C'est aussi à nous propriétaires de chiens de faire en sorte de ne pas alimenter les angoisses de la population...
__________________
Amitiés
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