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Clubs et lois Informations a propos des clubs du CLT dans des divers pays, les lois concernant le CLT et le régulations en vigueur...

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Old 25-04-2011, 22:23   #1
Diesel
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Tu as la réponse dans ta question.
La loi ne t'y oblige pas, donc personne ne peut t'y obliger.
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Old 26-04-2011, 07:25   #2
Brunoguss
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Originally Posted by Diesel View Post
Tu as la réponse dans ta question.
La loi ne t'y oblige pas, donc personne ne peut t'y obliger.
Salut Jean,

Rien n'est dit de façon globale dans la loi, mais des réglements spécifiques comme chez nous dans les transports en commun peuvent tout à fait légalement t'y contraindre. Ensuite c'est à l'appréciation du controleur du train ou du chauffeur de bus de faire appliquer ou non le port de la dite muselière, nombre d'entre eux s'il voit ton chien cool ne disent rien. Mais si un passager autour de toi l'exige, le controleur est alors obligé d'appliquer le réglement. Certains centres commerciaux s'ils acceptent les chiens à l'intérieurs exigent aussi le port de la muselière, c'est affiché clairement à l'entrée, c'est donc un réglement d'ordre intérieur là aussi tu n'as pas le choix, libre à toi de ne pas y rentrer si tu n'acceptes pas leur réglement.
En Belgique les communes ont toutes latitudes pour décréter des décisions communales spécifiques notamment en matière canine, ainsi ici à Tournai dans le piétonnier il y a l'entrée un panneau qui interdit à une dizaine de chiens spécifiques l'entrée dans la zone, toutes les races sont clairement citées... pas de CL sur le panneau... pas besoin s'il y a 14 ans qu'on me voit avec des CL en ville, il n'y en a jamais eu d'autre pendant toute cette période et je connais bien sûr tous les membres de la brigade canine.
Dans ma ville, tous les chiens de la brigade canine quand ils sont en patrouille sont toujours muselé et cela n'a pas l'air de les incommoder plus que cela.

Enjoy CL - Amitié Bruno
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Last edited by Brunoguss; 26-04-2011 at 07:31.
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Old 26-04-2011, 09:56   #3
canis
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on l'as mise une fois pour le veto pour le rassurer ( le veto )
et on s'en ai servi pour calme les ardeurs d'ado de Chaarkam dans les ballades ou il y avait d'autre chien
Maintenant elle est au fond du placard on l'as si besoin mais ....



bon la oui on l'a mise pour maitriser un chiot de 2 mois !!!

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Old 26-04-2011, 10:17   #4
Diesel
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En France, sur la voie publique, la loi impose le port de la muselière uniquement pour les chiens de 1ère et 2ème catégorie
Dans les espaces prives l'entreprise qui gère fixe ses conditions pour l'accès, libre a chacun de les accepter ou non
Pour les forces de l'ordre ou les conducteurs canins la loi stipule le port de la muselière en présence de public sauf qu'elle ne précise pas que c'est sur la gueule. En théorie tu peux être conducteur canin et ton chien avoir la muselière sur le dos et être dans la légalité.

Perso je n'ai pas d'a priori sur la muselière mais a aujourd'hui je n'en ai pas eu l'utilité sur mes chiens
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Old 26-04-2011, 11:19   #5
freewild
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bonjour
et désolé jean mais toutes municipalité si elle le veut peut obliger les chiens a porter ( sur la gueule ) une muselière cela se fait notamment du coté du sud il faut se renseigner auprès des mairies ...

et les autorité ou "maitre/chien ont l'obligation d'avoir une muselière en général c'est des muselière de frappe

sauf pour ce genre d'intervention:

Quote:
En théorie tu peux être conducteur canin et ton chien avoir la muselière sur le dos et être dans la légalité.
et non désolé pour la réalité ce n'est pas le cas .
le port de la museliere c'est comme le casque ( c'est pas ... au coude )

de mon coté j'amene partout mes chiens et dans le trains ou dans certains transport en communs ont l'obligation de mettre une museliere quelque soit la race !

aprés suivant la taille du chien et surtout le poid il paye plus ou moin ( pour furcas ou kazakh il paye une 1/2 place )mais cela est encore une autres discution.

sinon la meilleur museliere c'est pour moi " la museliere a cage "

sinon le meilleur transport c'est le perso lol

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amitiées tchequelouquienne
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une vrai passion pour une belle race !
signé fabrice
tout simplement passionné....... et c'est deja ça

Last edited by freewild; 26-04-2011 at 11:26.
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Old 26-04-2011, 21:00   #6
Drago-Lupus
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Originally Posted by canis View Post
on l'as mise une fois pour le veto pour le rassurer ( le veto )
quel comble
top la photo de maitrise du chiot avec la muselière
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Elmo (CLT) (MdP) Elma
............. L'équipe "Loupatou" ............

Amitié Lupine de la forêt ... Jess & cie
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Old 26-04-2011, 21:24   #7
canis
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ca fait deja deux veto (déménagement ) qui n'ont jamais entendu parler de CLT alors la 1ere fois il flippe !!!!
après ca va mieux .... ils se détendent !!
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Old 26-04-2011, 22:29   #8
bruna
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hihhii j'aime bien celle la !! euhhh ils sont ou ses yeux au bibou ??? lol lol !!!
j'aime pas trop la muselière, mais bon kelkes fois il faut faire des concessions aux endroits ou on va.......
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Old 26-04-2011, 22:38   #9
Diesel
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Je veux juste d'étudier les codes de loi concernant le port de la muselière. Je doute que les professionnels, code pénal et code de procédure pénal racontent des conneries!!!!!!
Pour le cas du port de la muselière dans le cadre des agents de prévention et de sécurité, voir la loi 83-629 du 12 juillet 1983, décret 86-1099 du 10 octobre 1986.
Je signalai juste une coquille dans le texte de loi concernant le sujet et qui ne précise pas ou le chien doit porter la muselière même si on peut considérer que la réponse est évidente. Je crois que tu n'as pas compris ce que je voulais dire!!!

Pour la décision des mairies, oui en cas de suspiscion de rage mais sinon je reste dubitatif. Seul le préfet a ce pouvoir.
Il me semble que d'une nul n'est censé ignorer la loi et deux nul n'a le droit d'interpréter la loi.
Sinon à quoi sert-elle????
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Old 27-04-2011, 09:20   #10
indiananous
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Depuis fin 2008, tout maire à le devoir de protéger les habitants de sa communes face aux chiens, qu'il soit errant ou non et donc à tous les pouvoirs avec les chiens de cette même commune.


Un maire du haut-rhin à décidé de faire euthanasier tous chiens ayant mordu dans sa commune (toutes races confondues)

Un autre interdit tous les chiens catégorisés


Il peut donc décider si les chiens doivent sortir muselés ou non.

Et ayant un chien d'interception, je suis "normalement " obligé de le sortir muselé lol
__________________

Traite ton chien en humain, et il te traitera en chien
http://www.educateur-canin-haut-rhin.fr

Last edited by indiananous; 27-04-2011 at 09:25.
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