mariage de dysplasie

stephjj · 22-03-2008, 20:12

martial se que signe les gens dans conditions particulière c'est légal donc possible a faire appliquer ,donc sa a une valeur c'est pas sur une feuille volante que sa serait écrit......
je pensait pas retenir le pédigrée mais en effet c'est une idée comme une autre ,je pensait plus a un genre de caution rendu en échange du compte rendu certes quelques personnes sen foutrons quitte a perdre de l'argent mais je pense que pour la plupart ça marcherai.(200€)de caution..

martial en effet se mariage que jai fait au niveau génétique sur la dysplasie on peut le qualifier de mariage de merde "moi j'assume et le reconnais" contrairement a d'autres

.
c'est pas mieux que le tient et finalement je suis content quil y avait que 3 chiots ,et jaimerais bien voir les résultats des radios ,ça maprendra a pas avoir vérifier plus loin!!!!!!3 chiots seulement et par contre se mariage ne sera pas refait.........mais bon jespère quil ne serons pas touché non plus !!!!!

Quote:

Originally Posted by martiou07

oui tu as tt a fait le droit de noté cela sur tes contrat de vente, mais crois tu franchement que tt tes clients vont s'y tenir ??

et si ce n'est pas fait, tu vas récupérer les chiots??

jte dis pas que cette initiative est ridicule, je crois que tu m'as pas compris, jte fais juste comprendre que cela n'a aucune valeure...

marik · 22-03-2008, 22:13

Pour ce qui est d'inclure une clause relative à la future radiographie des chiots , tous ce que je peux dire c'est que le droit est une chose très compliquée (TRES) , c'est pas par ce qu'il y a quelques choses d'écrit que c'est forcément valable ; donc c'est une très bonne idée mais il faut bien se renseigner d'abord auprès d'un juriste pour savoir ce que ça vaut.

Sinon je vais essayer de me plonger dans mes cours de droit des contrats mais c'est pas sur que j'en sorte quelque chose.

freewild · 22-03-2008, 22:48

bonjour

je me suis renseigner et des clauses du style que tu veut faire stephane n'a aucune valeur juridique le truc de la caution c'est bien mais un chèque etant valable 1 an ...... attendre les deux ans ...... c'est pas bon

en tout cas faire un suivie des chiots c'est le minimum pour un éleveur

maintenant ce que tu peut proposer c'est payer une partie des radios ca aidera les ppropriéraire a vraiment prendre conscience qu'il faut le faire mais en aucun cas OBLIGER c'est contraire a beaucoup de chose par contre expliquer au gens qu'il est fort souhaitable de faire des seances d'éducation la par contre ca cela serait vraiment super. mais malgre ce que l'on peut mettre sur un papier peu de chose peuvent etre vraiment obligatoire a moin que se soit sous huissier et encore ....

je ne dit pas que dans la portée il n'y a pas de defaut mais je pense que c'est pas si mal entre morphologie et intelect et dysplasie

tout est bon (ou presque ) a prendre le truc c'est la selection et ca il faut etre rigoureux par la suite et c'est au bout de 2 ou 3 generation que l'on voit si au final c bien ou pas enfin c'est mon avis

Alex · 23-03-2008, 19:31

Sur le plan législatif, un éleveur peut parfaitement inclure dans le contrat de vente une clause stipulant un certain nombre d'engagements pris par l'acquéreur, notament la recherche dysplasique.
Afin que cette clause soit impérativement respectée, il faut qu'elle soit suspensive, c'est à dire que la vente soit subordonnée au respect des engagements.
Autrement dit, la vente n'est effective qu'après réalisation des engagements contractuels (cela implique un paiement différé, donc un risque financier pour l'éleveur).
En outre, une telle clause peut paraitre abusive aux yeux du magistrat dans la mesure ou d'une part, cela touche la jouissance d'un bien dont l'acquéreur doit disposer, d'autre part, nul ne peut présager de la bonne santé financière de ce dernier au moment opportun.
En conséquence, s'il y a dépôt de plainte pour non respect de clause (car il ne peut y avoir d'autre recours), le magistrat risque de classer l'affaire sans suites...
Pour finir, n'oublions pas qu'actuellement, le législateur a fort à faire avec les cas d'agressions voire homicides commis par des chiens et que ce type d'affaire risque de ne pas aboutir.
Il n'existe d'ailleurs pas de jurisprudence sur ce type de litige...

stephjj · 23-03-2008, 20:49

ok merci de vos réponses ...
donc le mieux est de vendre le chien 200€ plus cher et d'inscrire dans les conditions particulières ""remboursement de 200€ après réception du compte rendu de la lecture de radio de dys"".

c'est le moins compliqué apparament......

martiou07 · 23-03-2008, 22:27

oui je pense que cela est bien plus approprié comme solution... en tt cas ca peut se montrer bien utile sur le suivie des chiots issues de ton elevage

Claude.Bordet · 23-03-2008, 23:38

martial occupe toi de ton cul si il et propre , tu dois savoir si ma chienne et a ou b .
je vais rester polit .car toi regarde ton mariage avant de jugé les autre ,
sa connais rien et sa ramène sa gueule de merde et en plus viens salir tout le
monde pour vos histoire en toi et steff , insulte elle et A/A . son frère je ment tap
.a l' avenir je je revoir une personne parler de mes chiens insulte , moi je suis pas une usine a chiens et je sais se que je fait , Beny
a etait radiographié a 7 ans et jamais un chien de 7 ans serra A/A il y a usure des
haches , je voie que ici ces la critique des "insulte" mais on va se croisé et vous
verrez quand je serai en face de vous , allez vite déposé une plainte .toi fab tes pas
plus intelligent comme modérateur de laisser ta rancune conte steff et contre moi
au lieux d 'être neutre tu prend partie , toi aussi on va se croisé car tu vire mes messages
mais pas ceux des cons qui critique tout le monde et connaisse rien a la dysplasie .
un a / b ou c ces pas une dysplasie si tout et saint .retourné apprend et venez parler
après et la dysplasie ces si complexe que si on savais vraiment doux sa vient il y en
aurai plus . il y a plusieurs facteur , le plus souvent ces comment le chien et mourir et
l' exercice qu il fait jeune. salut les baveur

22-03-2008, 22:48	#3
freewild Senior Member Join Date: Sep 2003 Location: gironde Posts: 2,329	bonjour je me suis renseigner et des clauses du style que tu veut faire stephane n'a aucune valeur juridique le truc de la caution c'est bien mais un chèque etant valable 1 an ...... attendre les deux ans ...... c'est pas bon en tout cas faire un suivie des chiots c'est le minimum pour un éleveur maintenant ce que tu peut proposer c'est payer une partie des radios ca aidera les ppropriéraire a vraiment prendre conscience qu'il faut le faire mais en aucun cas OBLIGER c'est contraire a beaucoup de chose par contre expliquer au gens qu'il est fort souhaitable de faire des seances d'éducation la par contre ca cela serait vraiment super. mais malgre ce que l'on peut mettre sur un papier peu de chose peuvent etre vraiment obligatoire a moin que se soit sous huissier et encore .... je ne dit pas que dans la portée il n'y a pas de defaut mais je pense que c'est pas si mal entre morphologie et intelect et dysplasie tout est bon (ou presque ) a prendre le truc c'est la selection et ca il faut etre rigoureux par la suite et c'est au bout de 2 ou 3 generation que l'on voit si au final c bien ou pas enfin c'est mon avis __________________ amitiées tchequelouquienne http://texwolf.free.fr www.amicale-chien-loup-tchecoslovaque.com une vrai passion pour une belle race ! signé fabrice tout simplement passionné....... et c'est deja ça

23-03-2008, 20:49	#5
stephjj Member Join Date: Dec 2005 Location: LOIRET Posts: 965	ok merci de vos réponses ... donc le mieux est de vendre le chien 200€ plus cher et d'inscrire dans les conditions particulières ""remboursement de 200€ après réception du compte rendu de la lecture de radio de dys"". c'est le moins compliqué apparament...... __________________ éleveur de chat de bengal . contact : [email protected] http://www.bengal-de-johnsonscats.com/ www.miscellaneous-tattoo-piercing.com

23-03-2008, 22:27	#6
martiou07 Moderator Join Date: Sep 2004 Location: France Posts: 1,986	oui je pense que cela est bien plus approprié comme solution... en tt cas ca peut se montrer bien utile sur le suivie des chiots issues de ton elevage __________________

23-03-2008, 23:38	#7
Claude.Bordet Member Join Date: Mar 2004 Location: charente Posts: 623	martial occupe toi de ton cul si il et propre , tu dois savoir si ma chienne et a ou b . je vais rester polit .car toi regarde ton mariage avant de jugé les autre , sa connais rien et sa ramène sa gueule de merde et en plus viens salir tout le monde pour vos histoire en toi et steff , insulte elle et A/A . son frère je ment tap .a l' avenir je je revoir une personne parler de mes chiens insulte , moi je suis pas une usine a chiens et je sais se que je fait , Beny a etait radiographié a 7 ans et jamais un chien de 7 ans serra A/A il y a usure des haches , je voie que ici ces la critique des "insulte" mais on va se croisé et vous verrez quand je serai en face de vous , allez vite déposé une plainte .toi fab tes pas plus intelligent comme modérateur de laisser ta rancune conte steff et contre moi au lieux d 'être neutre tu prend partie , toi aussi on va se croisé car tu vire mes messages mais pas ceux des cons qui critique tout le monde et connaisse rien a la dysplasie . un a / b ou c ces pas une dysplasie si tout et saint .retourné apprend et venez parler après et la dysplasie ces si complexe que si on savais vraiment doux sa vient il y en aurai plus . il y a plusieurs facteur , le plus souvent ces comment le chien et mourir et l' exercice qu il fait jeune. salut les baveur Last edited by freewild; 23-03-2008 at 23:59. Reason: insulte gratuite hors regle du forum

22-03-2008, 22:13	#2
marik Member Join Date: Jun 2007 Location: dordogne Posts: 503	Pour ce qui est d'inclure une clause relative à la future radiographie des chiots , tous ce que je peux dire c'est que le droit est une chose très compliquée (TRES) , c'est pas par ce qu'il y a quelques choses d'écrit que c'est forcément valable ; donc c'est une très bonne idée mais il faut bien se renseigner d'abord auprès d'un juriste pour savoir ce que ça vaut. Sinon je vais essayer de me plonger dans mes cours de droit des contrats mais c'est pas sur que j'en sorte quelque chose.

23-03-2008, 19:31	#4
Alex Junior Member Join Date: Sep 2007 Posts: 64	Sur le plan législatif, un éleveur peut parfaitement inclure dans le contrat de vente une clause stipulant un certain nombre d'engagements pris par l'acquéreur, notament la recherche dysplasique. Afin que cette clause soit impérativement respectée, il faut qu'elle soit suspensive, c'est à dire que la vente soit subordonnée au respect des engagements. Autrement dit, la vente n'est effective qu'après réalisation des engagements contractuels (cela implique un paiement différé, donc un risque financier pour l'éleveur). En outre, une telle clause peut paraitre abusive aux yeux du magistrat dans la mesure ou d'une part, cela touche la jouissance d'un bien dont l'acquéreur doit disposer, d'autre part, nul ne peut présager de la bonne santé financière de ce dernier au moment opportun. En conséquence, s'il y a dépôt de plainte pour non respect de clause (car il ne peut y avoir d'autre recours), le magistrat risque de classer l'affaire sans suites... Pour finir, n'oublions pas qu'actuellement, le législateur a fort à faire avec les cas d'agressions voire homicides commis par des chiens et que ce type d'affaire risque de ne pas aboutir. Il n'existe d'ailleurs pas de jurisprudence sur ce type de litige...